Conseil municipal du vendredi 18 décembre 2009
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INTRODUCTION
Introduction du conseil municipal de Dunkerque du vendredi 18 décembre 2009.
Vote du budget 2010 (en deux parties)
FINANCES - Vote du budget 2010
â?¢ Budget primitif 2010 - Budget principal
â?¢ Budget primitif 2010 - Budget Annexe Camping
â?¢ Budget primitif 2010 - Etat des subventions
â?¢ Budget primitif 2010 - Vote des taux
� Etat complémentaire des subventions
� Opérations pluriannuelles d'Investissement - Autorisations des programmes
(conseil municipal de Dunkerque du vendredi 18 décembre 2009)
FINANCES - Vote du budget 2010
â?¢ Budget primitif 2010 - Budget principal
â?¢ Budget primitif 2010 - Budget Annexe Camping
â?¢ Budget primitif 2010 - Etat des subventions
â?¢ Budget primitif 2010 - Vote des taux
� Etat complémentaire des subventions
� Opérations pluriannuelles d'Investissement - Autorisations des programmes
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Développement social urbain
DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
� Politique de la Ville : Rénovation Urbaine et Cohésion Sociale - Programmation 2010
� Adhésion à l'IRDSU (Inter-Réseaux des professionnels du Développement Social Urbain)
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Action culturelle
ACTION CULTURELLE
� Principe de création d'un établissement public de coopération culturelle pour l'enseignement supérieur des arts plastiques
� Appel à projet 2010 : Mise en ligne du patrimoine culturel et historique numérisé - Demande de subvention
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Action scolaire
ACTION SCOLAIRE
� Ecole élémentaire des Glacis - Désaffectation et déclassement des biens scolaires
� Ecole maternelle des Vieux Remparts - Désaffectation et déclassement des biens scolaires
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Appel d'offres
APPEL D'OFFRES
â?¢ Action scolaire : acquisition de mobilier scolaire et de restauration scolaire
� Action sportive : acquisition de matériels sportifs
� Environnement : fourniture de semences, végétaux et produits horticoles, entretien des bacs de fleurissement, vasques et petits espaces verts, traitement des déchets
â?¢ Fonctionnement des services : fourniture de carburants, acquisition de fournitures de bureau, acquisition de papiers cartonneries.
â?¢ RECONDUCTION DE MARCHES
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Affaires administratives
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
â?¢ PERSONNEL : ratios d'avancement de grade pour 2010
� DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DIVERSES : admissions en non-valeur, demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse d'un régisseur de recettes, créance de Monsieur BIERQUE - Levée de prescription quadriennale, indemnité au receveur municipal, Casino - manifestations artistiques de qualité - abattement supplémentaire sur le produit brut des jeux, dénominations de voiries, traitement des déchets - Avenant n°1 au marché, fourniture de pièces détachées pour le garage - avenant de transfert du marché conclu avec BCP pour le lot 3.
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