Conseil municipal du lundi 30 novembre 2009
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INTRODUCTION
Introduction du conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009.
Débat d'orientation budgétaire (en deux parties)
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - 1/2
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - 2/2
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
Action foncière
ACTION FONCIERE
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
- Ghyvelde : conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Association 'La Dune aux Pins' pour mise à disposition de l'ensemble immobilier sis 255 rue de la Frontière
- Acquisition amiable de l'immeuble sis 12 rue de Cahors, propriété des Consorts SIX
- Cession d'une parcelle d'espace vert sise 199 Boulevard François Mitterrand à extraire de la parcelle CN 93
- Cession de jardinières à la Copropriété Hippocampe (immeubles du Grand Pavois)
- Ilot Lamartine - renonciation à la servitude d'usage public
- Acquisition amiable du 20 rue de Soubise, propriété de l'indivision Gladstein
- Cession de la ferme Geeraert sise à GHYVELDE - 171 route d'Uxem à Monsieur Fabrice GRYSON
- Cession d'une parcelle de terrain au Conseil Régional du Nord/Pas-de-Calais
Action sportive
ACTION SPORTIVE
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
- Piscine Paul Asseman - 1ère tranche de travaux - demande de subventions et de fonds de concours
- Projet de piscine intercommunale Saint Pol sur Mer - Dunkerque (Petite-Synthe) - Adoption de la convention de co-maîtrise d'ouvrage - demande de subventions et de fonds de concours
Action culturelle
ACTION CULTURELLE
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
- Restauration et numérisation des tables décennales paroissiales et d'état civil XVIIe - XIXe siècles - Demande de subvention
Appel d'offres
APPEL D'OFFRES
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
- Action jeunesse : Organisation de séjours de vacances pour les 8 - 17 ans
- Exploitation des installations de chauffage - avenant au marché conclu avec Chauffage Service
Environnement
ENVIRONNEMENT
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
- Rapport sur le prix et la qualité de l'eau - année 2008
- Approbation du nouvel itinéraire du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (GR 120)
Dispositions administratives
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)
- Prise en charge des frais de transports en commun
- Agents Recenseurs - Rémunération
- Désignation de délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du collège Paul Machy
- Modification du montant des bons Naissances et Mariages
- Rapport d'activités 2008 de la Communauté Urbaine de Dunkerque
- Rapport d'activités 2008 du Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre
- Remplacement et fourniture d'un système de téléphonie pour l'ensemble des équipements de la ville de Dunkerque - avenant n°1 au marché conclu avec la société INEO COM NORD.
Délégations de pouvoir du Maire
DELEGATIONS DE POUVOIR DU MAIRE
(conseil municipal de Dunkerque du lundi 30 novembre 2009)


