Imprimer la page

Dunkerque en images

Les images contenues dans ces pages sont la propriété exclusive de la ville de Dunkerque ou de tiers ayant autorisé la ville de Dunkerque à les utiliser et doivent être considérées comme une œuvre au sens de l'article L 11 2 - 1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations, sur un support papier ou informatique, de ces photos ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,

- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,

- indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "cette photo provient du site www.ville-dunkerque.fr" et "Copyright ville de Dunkerque". 

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie de ces photos, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Toute demande d’utilisation de ces photos peut être faite en remplissant le formulaire accessible en cliquant ici...