DUNKERQUE/PETITE-SYNTHE - Rue de l'Egalité - Arrêté d'ouverture d'une enquête publique
14 novembre 2023
DUNKERQUE/PETITE-SYNTHE - Rues de l'Égalité, des Meuniers et Achille Pérès - Arrêté d'ouverture d'une enquête publique
14 novembre 2023
Commission mixte - Fusion Association des communes de Dunkerque, Saint-Pol-sur-Mer et Fort-Mardyck
13 novembre 2023
Délégation de signatures
30 octobre 2023
Avis de Participation du Public par Voie Electronique
Du jeudi 2 au vendredi 17 novembre 2023
> Voir l'avis de participation
Arrêté prononçant l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 29 mars 2021 portant mise en demeure de faire cesser un danger pour les occupants de l'immeuble situé 73 Digue de Mer à Dunkerque
Arrêté prononçant l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 17 octobre 2022 portant mise en demeure de faire cesser un danger pour les occupants de l'immeuble situé 77 rue Louis Vanraet à Dunkerque
Désignation de signatures d'attestation d'inscription sur les listes électorales
29 septembre 2023
Délégation de signature
29 septembre 2023
Désignation de signature
29 septembre 2023
Délégation de signature d'autorisation funéraire
29 septembre 2023
Délégation de signature des décisions d'inscription et de validation des listes électorales
29 septembre 2023
Désignation en qualité de « valideur », impliquant un droit d'accès à l'ensemble des fonctionnalités du REU
29 septembre 2023
Habilitation pour la certification conforme des pièces et documents présentés à cet effet et la législation des signatures
29 septembre 2023
Projet déclassement du domaine public routier d’une partie de la Rue Jean-Moulin à Dunkerque
Baignade et activites nautiques interdites dans la bande littorale des 300 metres pendant la coupe du monde de kitesurf freestyle
Mise en gratuité d'affiches Karel Appel
Contrat de prêt d'œuvres entre le Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, la Ville de Dunkerque et le FRAC Grand Large Hauts-de-France dans le cadre de la Triennale Art & Industrie "Chaleur humaine"
Mise en vente et mise en gratuité des catalogues Triennale "Chaleur humaine" et du magazine "Beaux-Arts Magazine" consacré à la Triennale "Chaleur humaine" à la boutique du LAAC
Tarification saison du conservatoire
Tarification de la restauration scolaire et des accueils périscolaires
Délégation de signature
Arrêtés de traitement de l'insalubrité des locaux situés au 1er étage arrière de l'immeuble situé 89bis rue Gambetta à Saint-Pol-sur-Mer
Arrêtés de traitement de l'insalubrité des parties communes de l'immeuble situé 32 rue Jean Bart à Saint-Pol-sur-Mer
Arrêtés de traitement de l'insalubrité du logement du RdC de l'immeuble situé 32 rue Jean Bart à Saint-Pol-sur-Mer
Arrêtés de traitement de l'insalubrité du logement du RdC de l'immeuble situé 9 rue Jules Ferry à Saint-Pol-sur-Mer
Arrêtés prononçant l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 25 avril 2022 pour le logement situé 14 allée Paul Eluard, entrée H, apt n°62 à Saint-Pol-sur-Mer
Arrêtés d'accès et de circulation sur la digue de Mer
Arrêtés prononçant l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 25 avril 2022 pour le logement situé 14 allée Paul Eluard, entrée H, apt n°62 à Saint-Pol-sur-Mer
Arrêtés portant sur le stationnement des PMR
Arrêtés de circulation et de stationnement
Avis d'enquête publique projet "Cap 2020"
Délégations de signature données aux adjoints et conseillers municipaux
Délégation de signature aux fonctions d'Officier d'état-civil
Accès à la digue de Mer
Délégations de signature donnée aux adjoints et conseillers municipaux
Arrêté 2023-1009 : modification du sens unique de la Rue Thévenet
Arrêté prononçant l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 5 avril 2023 relatif à la sécurité des occupants du logement situé 1 rue Paul Eluard, Entrée J, apt 81 à Saint pol sur mer
Homologation du kiosque famille de la Ville de Dunkerque
Restriction temporaire de stationnement et de circulation dans différentes voies de Dunkerque
Rapport annuel d'exploitation de Dunkerque loisirs SAS Casino
Arrêté 2023-923 sur l'interdiction d'accès à l'ancienne station essence rue de Lille
Délégations de signature
Arrêté 2023-680 mise à jour des mesures réglementaires relatives au secteur balnéaire de Dunkerque-Malo-les-Bains
Arrêté 2023-521 sur la mise à disposition d'un agent communal au CCAS de Dunkerque
Délégations de signature
(14 avril 2023)
>délégation de signature-2023-786
>délégation de signature-2023-79
>délégation de signature-2023-677
>délégation de signature-2023-676
>délégation de signature-2023-675
Arrêté de traitement de l'insalubrité des locaux situés au rez de chaussée de l'immeuble situé 18 rue Vauban à Dunkerque
Arrêté municipal N°2022/3027 autorisant l'ouverture de débits de boissons temporaires dans une installation sportive à l'occasion d'un événement sportif
Concertation préalable à la mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Flandre Dunkerque dans le cadre du projet de raccordement électrique du parc éolien en mer au large de Dunkerque.
Arrêté péril cimetière de Dunkerque secteur C L01 C25
Arrêté péril cimetière de Dunkerque secteur C L01 C32
Arrêté relatif au déplacement provisoire du marché de Dunkerque Centre
Arrêté municipal N°2022/1786 relatif à l'accès a la digue de mer
Arrêté municipal 2015/3106 relatif à l'accès aux documents administratifs
